Dernière mise à jour :
jeudi 2 septembre 2010
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Statuts de l’association
STATUTS DE L’ASSOCIATION TOURISME ET LOISIRS Modifiés lors de l’Assemblée Générale du Samedi 24.04.2004
TITRE 1 :CONSTITUTION ET BUTS DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 Il est formé entre les adhérents et adhérentes aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Association Tourisme Loisirs et Education Populaire" dite “Tourisme et Loisirs”. Cette dénomination pourra être modifiée sur décision de l’assemblée générale. La durée de l’Association est illimitée.
ARTICLE 2 Le siège social est fixé : 32, rue Barbès, 11000 Carcassonne. Il pourra (...)
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TITRE 1 :CONSTITUTION ET BUTS DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 Il est formé entre les adhérents et adhérentes aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Association Tourisme Loisirs et Education Populaire" dite “Tourisme et Loisirs”. Cette dénomination pourra être modifiée sur décision de l’assemblée générale. La durée de l’Association est illimitée.
ARTICLE 2 Le siège social est fixé : 32, rue Barbès, 11000 Carcassonne. Il pourra (...)
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